top of page

MENTIONS LÉGALES

​Conditions Générales d’Utilisation du site : les informations diffusées sur le site ont un caractère purement informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation.

ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Responsable de publication : Paul Bouet
Raison sociale : Monsieur Paul Bouet 
Adresse du siège social : 121 Rue du Temple de Blosne, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande

SIRET : 40244170300046

Forme juridique : Profession libérale

Activités d’architecture : 7111Z

TVA Intracommunautaire : FR 71 402 441 703 00046

Ordre des Architectes 

n° National : 040241

n° Régional : 001623

Numéro de téléphone : +33 (0) 02 21 67 23 47 - +33 (0) 02 99 65 07 95
Courrier électronique : secretariat@bouetarchitectes.fr

 

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET 

​Raison sociale : Wix.com LTD
Forme Juridique : LTD
Adresse du siège social : PO box 40190 San Francisco, CA United States
Numéro de téléphone : 1-415-639-9034

CRÉDITS CRÉATIONS ET VISUELS 

Photographies d’architecture : Intervalphoto 

Portraits : Corinne Targosz

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Ce site web est un site d’informations générales en langue française.

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation.

L'accès au site est libre et anonyme.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents...) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de la société AVL Motors. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l'article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l'article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.

Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l'auteur, ses qualités, l'année de publication et la source.

LIENS HYPERTEXTES

L'éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.

COOKIES

Des cookies sont utilisés afin de permettre une navigation optimale et un meilleur fonctionnement du site web. Les « cookies » sont des données stockées sur l’équipement terminal (ordinateur ou autre périphérique connecté à Internet) des utilisateurs du site web. Ils permettent de stocker des informations relatives à la navigation sur le site web (date, page, heures), ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les utilisateurs au cours de leur visite (recherches, login, email, mot de passe).

La durée de vie des cookies utilisés sur le site web est de 13 mois maximum à partir de la date de leur stockage dans l'équipement terminal de l'utilisateur.

L’utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer les cookies via l’interface de son navigateur. L'utilisateur reconnaît cependant que dans le cas où il supprimerait ou n'accepterait pas les cookies la navigation sur le site ne pourrait être optimale. De ce fait, tout dysfonctionnement lié à la désactivation des cookies ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l'éditeur ni du concepteur du site web.

DROIT D’ACCÈS

Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation,  d'opposition et de rectification de vos informations personnelles. Pour mettre en œuvre ces droits vous devez en faire la demande par courrier électronique mentionné dans les Mentions Légales.

bottom of page